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1 – Présentation générale

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  • Dénomination sociale : GAEC LE DOMAINE DE LA FOLIETTE
  • Directeur(s) de la publication : Jean HERVOUET, Odile HERVOUET, Denis BROSSEAU et Eric VINCENT
  • Siège social : 35 rue de la Fontaine, 44690 LA HAYE-FOUASSIERE – FRANCE
  • RCS Nantes D 348 299 900
  • Capital social : 60 979,61 €uros
  • Hébergement : http://www.netissime.com/

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

2 – Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus y circulant.

3 – Charte éditoriale

Le site est un site de présentation de l’activité du Domaine de la Foliette. La présentation de l’activité reste indicative et ne peut engager la responsabilité de la société, ni même remettre en cause la validité de commande(s).

4 – Données personnelles

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5 – Liens hypertextes

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6 – Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue une contrefaçon dès lors qu’elle est réalisée sans autorisation de l’éditeur.

La conception globale de ce site a été confiée aux sociétés Communicante et Sa au Carré.

7 – Coordonnées complètes

GAEC Domaine de la Foliette
35 rue de la Fontaine
44690 LA HAYE-FOUASSIERE
FRANCE

Tél : (33) 02 40 36 92 28
Fax : (33) 02 40 36 98 16
domaine.de.la.foliette@wanadoo.fr